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Journal n°8337
du 7 juillet 2017
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 2 mars 2010, M. Domenico Migliasso, ayant demeuré 17, boulevard Princesse Charlotte à Monaco, décédé le 1er octobre 2015, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseille...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Acceptation d'un legs.
Aux termes d'un testament et d'un codicille olographes datés du 18 septembre 2015, Mme Janine Piette, ayant demeuré 6, lacets Saint-Léon à Monaco, décédée le 31 décembre 2015, a consenti un legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 16 octobre 2013, M. Jean-Marie Nicolet, ayant demeuré 11, allée Guillaume Apollinaire à Monaco, décédé le 13 octobre 2016, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Con...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament olographe daté du 14 avril 2003 et d'un codicille, en la même forme, du 11 avril 2006, Mme Josette Félicie Barruero, ayant demeuré 10, rue Plati à Monaco, décédée le 12 février 2017, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'Ordonnance Souverainen° 3.22...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Acceptation de legs.
Aux termes d'un testament et de codicilles olographes datés des 3 août 2005, 2 mars 2007 et 1er octobre 2009, Mme Iolanda Hamel, ayant demeuré 19, boulevard de Suisse à Monaco, décédée le 27 juin 2016, a consenti des legs.Conformément aux dispositions de l'ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 jui...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Acceptation de legs.
Aux termes de trois testaments olographes datés des 12 février 2003, 20 septembre 2003 et 13 janvier 2009 et d'un testament authentique en date du 23 février 2012, Mme Giuseppina MUSSINI veuve CREONTI, ayant demeuré 25, boulevard Albert 1er à Monaco, décédée le 4 avril 2016, a consenti des legs.C...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.928 du 8 juillet 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 3 décembre 2003, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Robert Meriggio décédé le 13 décembre 2003 à Cap- d’Ail ;
Vu la demande présentée par le Président...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe daté du 3 décembre 2003, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de M. Robert Meriggio décédé le 13 décembre 2003 à Cap- d’Ail ;
Vu la demande présentée par le Président...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.813 du 22 avril 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et le codicille olographes datés, respectivement, du 17 octobre 1996 et du 2 mars 2002, déposés en l’Etude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Jeanne Heymann décédée le 30 janvi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament et le codicille olographes datés, respectivement, du 17 octobre 1996 et du 2 mars 2002, déposés en l’Etude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Jeanne Heymann décédée le 30 janvi...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.814 du 22 avril 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe, en date du 4 janvier 2012, déposé en l’Etude de Me Jean Widenlocher, Notaire à Nice, de Mme Jacqueline Faure veuve Pilleboue, décédée à Cagnes-sur-Mer le 13 mai 2013 ;
Vu la demande...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe, en date du 4 janvier 2012, déposé en l’Etude de Me Jean Widenlocher, Notaire à Nice, de Mme Jacqueline Faure veuve Pilleboue, décédée à Cagnes-sur-Mer le 13 mai 2013 ;
Vu la demande...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament en la forme publique, en date du 16 mai 2014, M. Paolo Chiesa, ayant demeuré de son vivant Corso Cavallotti, 34 à Sanremo, décédé le 12 avril 2015, à Sanremo, a consenti des legs.
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964,...
Conformément aux dispositions de l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964,...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.674 du 18 janvier 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament et le codicille olographes datés, respectivement, du 1er février 2012 et du 4 avril 2012, déposés en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de Mme Jenny Gosschalk décédée le 30 novembre 2014 à Monaco ;Vu la demande présent...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.675 du 18 janvier 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe en date du 19 juillet 2011, déposé en l’Etude de Me Magali Crovetto-Aquilina, Notaire à Monaco, de Mme Lucienne Sanchez, née Vicarelli, décédée le 11 décembre 2011 à Nice ;Vu les demandes présentées par le Président...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.676 du 18 janvier 2016 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu le testament olographe en date du 10 septembre 1993, et ses codicilles olographes datés, respectivement, des 19 février 2003, du 5 décembre 2003, 20 octobre 2004 et 23 décembre 2004, déposé en l’Etude de Me Henry Rey, Notaire à Monaco, de...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Acceptation de legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 4 janvier 2012, Mme Jacqueline Faure veuve Pilleboue, ayant demeuré de son vivant 587, route de Coursegoules à Vence (Alpes-Maritimes), décédée le 13 mai 2013 à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), a consenti des legs.
Conformément aux disposition...
Conformément aux disposition...
Journal n°8243
du 18 septembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.475 du 14 septembre 2015 autorisant l’acceptation d’un legs
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 8 juillet 2001, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Eliane Simon, décédée à Paris le 15 décembre 2001 ;
Vu la demande présentée par...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu le testament olographe en date du 8 juillet 2001, déposé en l’Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso, Notaire à Monaco, de Mme Eliane Simon, décédée à Paris le 15 décembre 2001 ;
Vu la demande présentée par...